Perturbateurs endocriniens

Les perturbateurs endocriniens peuvent provoquer divers troubles médicaux graves et représentent donc un risque pour la santé des travailleurs et de leurs descendants. Par conséquent, il convient de protéger les travailleurs contre ces substances. En l’occurrence, les travailleuses enceintes et les jeunes au travail constituent des groupes à risques particulièrement vulnérables.

Ce thème a pour objectif de sensibiliser les employeurs, les conseillers en prévention experts en sécurité, santé et hygiène du travail, ainsi que les travailleurs aux risques des perturbateurs endocriniens dans un contexte professionnel. En outre, il donne une vue d’ensemble des mesures à prendre pour protéger les travailleurs, leurs enfants et les générations futures contre l'exposition à ces substances et les conséquences à long terme de cette exposition.

Sur ce site de BeSWIC, le thème "perturbateurs endocriniens" est subdivisé en plusieurs rubriques:

  • Effets
    • Système endocrinien
    • Exposition critique
    • Relation entre dose et effet
  • Liste de perturbateurs endocriniens
  • Exposition sur le lieu de travail
  • Protection des travailleurs
    • Analyse des risques
    • Mesures de prévention
    • Acteurs concernés
  • Références

La rubrique "Références" reprend une liste de publications et de références qui ont été utilisées pour la rédaction de ce thème.

Tant les connaissances scientifiques relatives aux perturbateurs endocriniens que la législation visant à protéger la population et l'environnement contre ces perturbateurs endocriniens sont en plein développement.

Les dispositions du Code du bien-être au travail (par exemple, effectuer une analyse des risques, prendre des mesures préventives, fournir des informations et des formations) sont toujours applicables. Dans la pratique, le respect de cette législation est actuellement plus difficile en ce qui concerne les perturbateurs endocriniens que pour les substances présentant d'autres propriétés dangereuses. Ceci s’explique par la présence de différents facteurs: l'absence d'une législation solide et complète, ce qui complique notamment aujourd’hui l'identification de ces substances lors de l’analyse des risques; le fait qu'il existe encore un grand nombre de substances dont les propriétés de perturbation endocrinienne doivent être examinées et pour lesquelles les études nécessaires peuvent prendre des années; et aussi le fonctionnement des substances, qui peut s'écarter du schéma classique de la relation dose-réponse de la toxicologie.

Perturbateurs endocriniens - Documentation externe

Journée d’étude "Perturbateurs endocriniens: les conséquences de l'exposition pour les travailleurs et leurs enfants" (SPF Emploi/SPF Santé Publique – Belgique – 2022) 

Au cours de cette journée d’étude, des experts ont donné des précisions sur les effets possibles des perturbateurs endocriniens sur la santé, tant des travailleurs que de leurs enfants. En outre, certaines caractéristiques toxicologiques des perturbateurs endocriniens ont été abordées et la manière dont cela peut affecter l'estimation de l'exposition sur le lieu de travail. Enfin, quelques exemples concrets de différents secteurs ayant une expérience de la gestion des perturbateurs endocriniens ont été discutés.

Présentations de la journée d’étude

  • Introduction par message vidéo:
    • la Ministre Petra De Sutter, Vice-Premier Ministre et Ministre de la Fonction Publique, des Entreprises Publiques, des Télécommunications et de la Poste – vidéo bientôt disponible;
    • la Ministre Zakia Khattabi, Ministre de Climat, Environnement, Développement durable et Green Deal – vidéo bientôt disponible.
  • Le danger des perturbateurs endocriniens pour la santé des travailleurs (Dr Jean Pauluis, médecin généraliste et responsable de l'unité environnement de la Société Scientifique de Médecine Générale) – présentation Powerpoint: Présentation Dr Paulius (PPTX, 1,26 MB).
  • Caractéristiques des perturbateurs endocriniens et implications pour la prise de décision réglementaire (Prof. Dr Laura Vandenberg de l’Université de Massachusetts aux États-Unis) – lisez l'article de blog suivant sur ce site BeSWIC: Perturbateurs endocriniens: interview de la professeure Laura Vandenberg.
  • L'impact des perturbateurs endocriniens sur la santé et le développement de l'enfant (Dr Anne-Simon Parent de l’Université de Liège) – présentation Powerpoint: Présentation Dr Parent (PPTX, 7,5 MB).
  • Les perturbateurs endocriniens : un risque professionnel à reconnaître (Dr Tony Musu, ETUI) – Présentation Dr Musu (PDF, 993 Ko).
  • Présentation du Guideline sur Beswic.be "Les perturbateurs endocriniens et leur impact sur la santé des travailleurs" (Gunter Kathagen, SPF Emploi): Perturbateurs endocriniens.
  • Études de cas:
    • Cas 1: Prévention de l'exposition aux perturbateurs endocriniens à la maternité de l'hôpital Ambroise Paré de Mons (Dr Jean-François Simon, gynécologue) – présentation Powerpoint: Présentation Dr Simon (PPTX, 4 MB);
    • Cas 2: L’utilisation de mousses anti-incendie fluorées (Kris De Bruyn, conseiller en prévention sécurité au travail aux sapeurs-pompiers d'Anvers) – présentation Powerpoint en néerlandais: Présentation Kris De Bruyn (PPTX, 755 Ko);
    • Cas 3 (par vidéo): Travailler avec des produits de nettoyage dans le secteur des titres-services (Béatrice Bolland, Kris Vanautgaerden de la CSC Alimentation et Services, et Christel Masset, responsable formation) – vidéo bientôt disponible;
    • Cas 4: La connaissance des produits dangereux: l'exemple du secteur de la coiffure (Maxime Coopmans et Philippe Vigneron de la Centrale Générale de La Fédération générale du travail de Belgique (FGTB)) – présentation Powerpoint: Présentation Philippe Vigneron & Maxime Coopmans (PPTX, 328 Ko);
  • Discours de clôture du Ministre Pierre-Yves Dermagne, Vice-Premier Ministre et Ministre de l’Économie et du travail – le texte du discours de clôture en français et en néerlandais: Slotwoord – Discours de clôture (PDF, 139 Ko).

Perturbateurs endocriniens - Matériel de sensibilisation

Affiche “Les perturbateurs endocriniens au travail" (SPF Emploi – Belgique – 2022)

Cette affiche s'adresse aux travailleurs, aux employeurs, aux conseillers en prévention, aux membres du Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) et aux autres parties prenantes. Via le QR code ou le lien sur l'affiche vous pouvez accéder au thème des perturbateurs endocriniens sur ce site BeSWIC.

L’affiche, qui peut être affichée sur le lieu de travail, donne un aperçu concis des caractéristiques et des risques des perturbateurs endocriniens dans le contexte professionnel. Une vue d'ensemble est donnée de certains des secteurs où l'exposition sur le lieu de travail peut se produire et comment les travailleurs peuvent être protégés selon le "principe STOP".

Le poster est disponible via le lien suivant et peut être distribuée librement: Affiche "Les perturbateurs endocriniens au travail" (PDF, 196 Ko).

Perturbateurs endocriniens - Publications

L’analyse des risques (SPF Emploi – Belgique – 2021)

Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon d'utiliser ce concept pour déterminer des mesures de prévention en matière de santé et de sécurité au travail.

La législation sur le bien-être au travail impose cette approche dont le but principal est d’atteindre les objectifs d'un travail sain et sûr. Après une description de la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit la mise en œuvre de l'analyse des risques. Lorsque l’on procède à une telle analyse, on peut recourir à différentes méthodes pour détecter les dangers, déterminer les facteurs de risque et évaluer les risques.

Cette brochure est disponible sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Analyse des risques (L’).

Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître (ETUI – 2016)

Ce guide de l’Institut syndical européen (ETUI) s'adresse aux représentants de travailleurs, en particulier aux élus des comités de santé, de sécurité et d'hygiène, potentiellement exposés aux perturbateurs endocriniens sur leur lieu de travail. Il a pour objectif de dresser un état des lieux des connaissances scientifiques sur les conséquences sanitaires de l'exposition des travailleurs aux substances chimiques ayant des effets sur le système endocrinien.

La publication vise à sensibiliser les responsables syndicaux et les décideurs politiques à ce risque largement méconnu du public et des travailleurs. Elle a également pour objectif d'attirer l'attention sur les lacunes de la législation européenne en matière de prévention de ce type de risques sur les lieux de travail.

La publication est disponible sur le site de l’ETUI: Perturbateurs endocriniens: un risque professionnel à (re)connaître.

Questions parlementaires

  • 534 Chambre - L'influence des perturbateurs endocriniens sur les travailleurs

Perturbateurs endocriniens - Réglementation

Perturbateurs endocriniens

Code du bien-être au travail: Livre VI (Titres 1 & 2), Livre X (Titres 3 & 4)

Les perturbateurs endocriniens sont des substances présentant potentiellement un risque pour la santé des travailleurs. Par conséquent, les dispositions du Titre 1 (relatif aux agents chimiques) du livre VI du Code du bien-être au travail (y compris la mise en œuvre de l'analyse des risques, l’adoption de mesures de prévention, la fourniture d’information et de formation) sont toujours applicables. Si la substance perturbatrice endocrinienne est également classée comme cancérigène, mutagène ou reprotoxique, le Titre 2 (relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques) du livre VI du Code du bien-être au travail s'applique également.

Les jeunes sont particulièrement vulnérables aux perturbateurs endocriniens car leur développement n’est pas encore terminé. Les travailleuses enceintes et allaitantes doivent également être protégées des risques que présentent les perturbateurs endocriniens pour la grossesse, la lactation et la santé de leur enfant. Par conséquent, les Titres 3 et 5 du livre X du Code du bien-être au travail s’appliquent également à ces substances.

Plus d’informations sur le Code sur le site Internet du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans les rubriques Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Code du bien-être au travail.

Les livres et titres suivants du Code sont d’application:

REACH (Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques)

Le règlement européen REACH impose à l'industrie l'obligation d'enregistrer les produits chimiques, d'évaluer la sécurité de leur utilisation et, dans certains cas, d'autoriser et de restreindre leur utilisation.

Ce règlement européen interdit déjà l'utilisation de certains perturbateurs endocriniens ou limite leur utilisation à certaines applications, parfois également assorties de conditions spécifiques. Certains perturbateurs endocriniens étaient déjà repris aux annexes XIV et XVII du règlement REACH.

En pratique

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